Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Totem des Droits de l'Enfant
M. Garnier Emmanuel-Charles

Numéro de dépôt :
3018006
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2030
Le Totem des Droits de l\'Enfant de Garnier Emmanuel-Charles

Présentation de la marque Le Totem des Droits de l'Enfant

Déposée le 30 mars 2000 par monsieur Garnier Emmanuel-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Totem des Droits de l'Enfant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est monsieur Garnier Emmanuel-Charles domicilié(e) 17 Fantin Latour - 75016 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Garnier Emmanuel-Charles domicilié(e) 17 Fantin Latour - 75016 - Paris - France.

La marque Le Totem des Droits de l'Enfant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Totem des Droits de l'Enfant arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

Garnier Emmanuel-Charles a également déposé les autres marques suivantes : SIGN 7 , Servir premier le plus souffrant


M. Garnier Emmanuel-Charles - 17 Fantin Latour - 75016 - Paris - France


M. Garnier Emmanuel-Charles - 17 Fantin Latour - 75016 - Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438568 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-26

Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740560 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais ; sculptures métalliques. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; médailles et trophées en métaux précieux ; sculptures en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets, film et feuilles d'emballages en papier ou en matière plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël. Télécommunications. Agence de Presse et d'information. Diffusion de programmes de télévision. Communications par terminaux d'ordinateurs nationaux, internationaux (transmission, communications radiophoniques, télévisées) ; télévisions par câble. Communications télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision ; communication par internet ; transmission d'information par téléscripteur, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télégramme, messageries électroniques ; transmission d'informations contenues dans les centres serveurs vocaux. Emission et difusion de programmes radiophoniques et de télévision. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Imprimés, journaux, livres, manuels. Edition de livres, de revues de textes de cassettes audio et video, de disques compacts audio et video et tous supports interactifs. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de film sur tout support (magnetique, numérique). Agence pour artistes. Service d'artistes de spectacle. Location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre, de cinéma, de télévision. Montage de bandes vidéo magnétiques ou numériques. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement avec remise de prix. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissements. Organisation de loteries. Réservation de places pour les spectacles. Divertissement par télématique. Information en matière de divertissement ; Divertissements radiophoniques, télévisés, par voie télématique, production de films. Montage de programmes radiophoniques, télévisés ; services de transmissions d'informations par voie télématique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.